L’Europe passera au règlement des transactions sur titres dès le lendemain en octobre 2027

L’Europe devrait passer au règlement des transactions sur titres dès le lendemain le 11 octobre 2027, réduisant de deux jours à un le délai entre une transaction et l’échange de l’argent et des titres. La Banque centrale européenne indique que ce changement devrait contribuer à moderniser les marchés, mais prévient que la transition nécessitera une coordination et des tests importants.

Lors d’un discours prononcé à Francfort le 29 octobre, Piero Cipollone, membre du directoire de la BCE, a déclaré que le cycle de règlement raccourci pourrait réduire les risques de marché et de contrepartie. Il a également estimé que cela inciterait à standardiser et à automatiser des processus qui pourraient être difficiles à maintenir dans des délais plus serrés.

La plateforme TARGET2-Securities existante de l’Eurosystème règle déjà certaines transactions dès le lendemain ou le jour même, a indiqué Cipollone. Des changements à son processus de règlement nocturne sont prévus pour juin 2027, avant le passage de l’ensemble du marché en octobre. La BCE travaille avec l’Autorité européenne des marchés financiers, la Commission européenne et les acteurs du marché aux préparatifs.

Cipollone a également exposé les projets à plus long terme de la BCE en matière de finance tokenisée. Depuis le 30 mars, l’Eurosystème accepte certains actifs fondés sur les registres distribués comme garanties éligibles, et son service Pontes permet depuis le 21 septembre le règlement en monnaie de banque centrale de transactions de gros portant sur des actifs tokenisés.

Pontes devrait bénéficier d’horaires de fonctionnement prolongés d’ici à la mi-2027, avec une disponibilité 24 heures sur 24 prévue pour 2028. La BCE prévoit également de proposer dès 2027 la finalité immédiate du règlement sur sa plateforme à registres distribués. Par ailleurs, son initiative Appia vise à élaborer d’ici à 2028 un plan directeur pour un écosystème européen intégré de finance tokenisée. La BCE a indiqué qu’une consultation publique publiée le 28 octobre avait révélé un large soutien du marché à cet objectif et la volonté des répondants d’y contribuer.

Ces projets ne signifient pas que les infrastructures existantes seront remplacées, a déclaré Cipollone. TARGET2-Securities devrait continuer à servir les marchés européens des valeurs mobilières aux côtés des nouvelles plateformes tokenisées. Il a fait valoir que le défi consiste à faire fonctionner les systèmes ensemble, plutôt qu’à créer de nouveaux silos numériques qui reproduiraient la fragmentation que les initiatives visent à résorber.