La BCE prévoit en octobre d’examiner les mesures de supervision bancaire encore en vigueur

La supervision bancaire de la BCE prévoit d’examiner ses mesures de supervision encore en vigueur à partir de la mi-octobre, a déclaré le vice-président Frank Elderson lors d’une conférence à Vienne, le 6 octobre 2026. Les banques seront informées des conséquences de cet examen pour leurs constats et leurs mesures. La BCE tiendra compte notamment de la gravité de chaque faiblesse sous-jacente, de son incidence sur la solidité financière d’une banque et des progrès réalisés pour y remédier. [1]

Selon l’approche prévue, les constats ayant le moins d’impact, dits constats F1, seront communiqués comme des observations de supervision plutôt que de donner lieu à des mesures. Les constats F2 de faible gravité et les mesures correspondantes pourront être clôturés lorsqu’une évaluation supplémentaire par les autorités de supervision ne sera plus justifiée. Elderson a également déclaré que la vérification obligatoire par l’audit interne ou la validation interne serait supprimée pour les constats de faible gravité liés aux modèles internes des banques. [1]

Ces changements s’appuient sur une approche fondée sur la gravité que la BCE a commencé à mettre en place en 2025. Les banques peuvent déjà clôturer elles-mêmes les constats de faible gravité, à condition de conserver des éléments justificatifs pour les futurs examens de supervision. Elderson a déclaré qu’un suivi allégé des problèmes mineurs permettrait de consacrer davantage d’attention aux risques importants, sans abaisser les normes de supervision. Lorsque les banques ne remédient pas rapidement à des faiblesses importantes, a-t-il ajouté, les autorités de supervision recourent davantage à des mesures progressives, notamment des exigences de fonds propres, des restrictions d’activité et des astreintes périodiques. [1]