Manchester City face à de nombreux obstacles dans son recours sur les règles financières

Manchester City fait appel d’une décision d’une commission indépendante qui a conclu que le club avait gonflé ses revenus de plus de 830 millions de livres sterling sur neuf saisons. Le club nie les accusations, mais pour faire annuler la décision, il ne suffirait pas de convaincre une nouvelle formation de porter un regard différent sur un seul versement de sponsoring contesté. [2] [4]

La commission a conclu que, de 2009/10 à 2017/18, des fonds provenant de l’ancien propriétaire du club, Abu Dhabi United Group (ADUG), avaient été comptabilisés à tort comme des revenus de sponsoring. Elle a également conclu que les coûts avaient été sous-évalués et a confirmé les accusations dont elle était saisie, à l’exception d’une accusation concernant la coopération de City à l’enquête. La Premier League affirme que l’effet combiné de la surestimation des revenus et de la réduction des coûts dépassait 900 millions de livres sterling ; ce chiffre ne correspond pas uniquement aux revenus de sponsoring contestés. Les sanctions sont examinées séparément. [2] [6]

City a déposé son recours le 1 octobre, affirmant que la décision comportait des erreurs substantielles de droit, de principe et de fait. Dans sa déclaration publique, le club maintient qu’il est innocent et dispose de « preuves irréfutables » à l’appui de sa position. L’audience d’appel se tiendra à huis clos. [4] [3]

Qu’est-ce qui pourrait modifier la décision ?

Selon les règles de la Premier League, un recours porte normalement sur les éléments examinés par la commission initiale, plutôt que de reprendre l’affaire depuis le début. L’autorisation est nécessaire pour présenter de nouveaux éléments ; elle n’est accordée que si la partie n’aurait pas pu les obtenir à l’époque en faisant preuve d’une diligence raisonnable. La commission d’appel peut confirmer ou rejeter le recours, modifier une décision ou renvoyer une question à la commission. [5]