La BCE invite les banques à contribuer à l’élaboration de ses projets de finance tokenisée

La Banque centrale européenne invite les banques et les autres acteurs du marché à contribuer à l’élaboration d’une nouvelle infrastructure pour les titres numériques, alors qu’elle intensifie ses efforts pour intégrer les actifs tokenisés au système financier de la zone euro.

Dans un discours publié le 21 octobre, Piero Cipollone, membre du directoire de la BCE, a déclaré que le service de règlement Pontes de l’Eurosystème était opérationnel et permettait de régler en monnaie de banque centrale des transactions faisant appel à la technologie des registres distribués (DLT). La BCE développe également Appia, un projet plus vaste visant à créer un écosystème européen intégré pour la finance tokenisée. [1]

La BCE indique que les actifs fondés sur la DLT et émis dans des dépositaires centraux de titres sont admissibles en garantie dans les opérations de crédit de l’Eurosystème depuis mars 2026. Elle estime que la tokenisation pourrait automatiser des processus, raccourcir les cycles de règlement et faciliter le transfert des garanties, tout en avertissant que des réseaux déconnectés pourraient accentuer la fragmentation des marchés de capitaux européens. [1]

Du projet pilote à l’infrastructure de marché

Pontes vise à permettre aux transactions tokenisées d’accéder à la monnaie de banque centrale, que la BCE décrit comme un actif de règlement sûr. Dans le cadre du régime pilote de l’UE pour les infrastructures de marché fondées sur la DLT, les infrastructures admissibles peuvent se connecter à Pontes ; ce régime permet à certains acteurs du marché de négocier, d’enregistrer ou de régler des titres tokenisés sous certaines conditions. [1]

Appia est un projet à plus long terme visant à élaborer des normes communes et des réseaux interopérables. La BCE indique qu’elle échange avec les banques et d’autres parties prenantes par l’intermédiaire d’un groupe de contact Appia, de travaux sur les normes européennes, de consultations et de séances d’information publiques. Elle prévoit le début de travaux pratiques de conception conjointe en 2027, et la publication d’un plan directeur Appia d’ici 2028. [1]

Le discours expose les raisons pour lesquelles l’Eurosystème entend jouer un rôle actif : fournir de la monnaie de banque centrale pour les règlements, accepter les actifs tokenisés en garantie lorsqu’ils sont admissibles et contribuer à la coordination d’un marché intégré. Il énumère également des avantages potentiels, comme une baisse des coûts d’émission, un accès élargi pour les petites entreprises et une gestion plus automatisée des titres. Ces éléments sont présentés comme des possibilités, et non comme des résultats déjà obtenus. [1]

Selon la présentation de la BCE, l’intérêt pour les émissions tokenisées augmente et les dépositaires centraux de titres européens lancent des services connexes en parallèle de leurs infrastructures existantes. Elle relève également l’activité aux États-Unis, où une mesure d’assouplissement annoncée en décembre 2025 par les services de la SEC autorise DTCC à tokeniser des titres existants pendant trois ans. [1]