Manchester City face à de nombreux obstacles dans son recours sur les règles financières

Manchester City fait appel d’une décision d’une commission indépendante qui a conclu que le club avait gonflé ses revenus de plus de 830 millions de livres sterling sur neuf saisons. Le club nie les accusations, mais pour faire annuler la décision, il ne suffirait pas de convaincre une nouvelle formation de porter un regard différent sur un seul versement de sponsoring contesté. [2] [4]

La commission a conclu que, de 2009/10 à 2017/18, des fonds provenant de l’ancien propriétaire du club, Abu Dhabi United Group (ADUG), avaient été comptabilisés à tort comme des revenus de sponsoring. Elle a également conclu que les coûts avaient été sous-évalués et a confirmé les accusations dont elle était saisie, à l’exception d’une accusation concernant la coopération de City à l’enquête. La Premier League affirme que l’effet combiné de la surestimation des revenus et de la réduction des coûts dépassait 900 millions de livres sterling ; ce chiffre ne correspond pas uniquement aux revenus de sponsoring contestés. Les sanctions sont examinées séparément. [2] [6]

City a déposé son recours le 1 octobre, affirmant que la décision comportait des erreurs substantielles de droit, de principe et de fait. Dans sa déclaration publique, le club maintient qu’il est innocent et dispose de « preuves irréfutables » à l’appui de sa position. L’audience d’appel se tiendra à huis clos. [4] [3]

Qu’est-ce qui pourrait modifier la décision ?

Selon les règles de la Premier League, un recours porte normalement sur les éléments examinés par la commission initiale, plutôt que de reprendre l’affaire depuis le début. L’autorisation est nécessaire pour présenter de nouveaux éléments ; elle n’est accordée que si la partie n’aurait pas pu les obtenir à l’époque en faisant preuve d’une diligence raisonnable. La commission d’appel peut confirmer ou rejeter le recours, modifier une décision ou renvoyer une question à la commission. [5]

L’avocat James Severn a déclaré à BBC Sport que City devrait mettre en évidence une erreur substantielle ayant influé sur la décision ou une grave iniquité procédurale. Des documents retraçant les fonds contestés pourraient être déterminants, a-t-il indiqué, mais City aurait fort à faire si la commission les avait déjà examinés et avait abouti à une conclusion contraire. Il a qualifié les chances de succès d’« impossibles à évaluer de manière fiable ». [1]

BBC Sport et Sky Sports rapportent que City devrait faire valoir que les fonds supplémentaires de sponsoring provenaient du gouvernement d’Abou Dhabi, et non du propriétaire du club. Sky indique que City avait avancé cette explication lors de l’audience initiale et que la commission l’avait rejetée. La déclaration publique de City sur son recours ne précise pas cet argument. [1] [7] [4]

Même une victoire sur ce seul point ne réglerait pas toutes les conclusions. La commission a déclaré que, si elle s’était trompée au sujet des fonds du propriétaire dissimulés, les contrats de sponsoring devraient plutôt être évalués à leur juste valeur marchande, bien inférieure aux montants comptabilisés. Selon ce calcul alternatif, elle a tout de même conclu à d’importantes infractions aux limites financières de la Premier League et de l’Uefa. [2]

Kieran Maguire, spécialiste des finances du football, a déclaré à BBC Sport qu’une contestation de la procédure pourrait offrir une voie possible, même s’il jugeait peu probable que l’argument selon lequel la composition de la commission aurait été défavorable à City aboutisse. La Premier League affirme que les membres des commissions sont choisis par le président indépendant de son panel judiciaire. Il reviendra à la commission d’appel de décider si le recours confidentiel de City permet d’établir une erreur suffisante pour modifier la décision. [1] [3]