Un tribunal néerlandais interdit temporairement la vente du BYD Ti7 dans l’UE en raison de sa ressemblance avec le Defender
Un tribunal néerlandais a temporairement interdit à BYD de vendre son SUV Ti7 dans l’UE, estimant qu’il ressemblait trop au Land Rover Defender. L’interdiction ne s’étend pas au Royaume-Uni.

Un tribunal de La Haye a temporairement interdit au constructeur automobile chinois BYD de vendre son SUV Ti7 dans l’Union européenne, estimant que le véhicule ressemblait trop au Land Rover Defender. L’ordonnance ne concerne pas le Royaume-Uni, où BYD prévoit de commencer à vendre le modèle en janvier.
Jaguar Land Rover a engagé une procédure, affirmant que le Ti7 porte atteinte au dessin de son Defender L663. Le tribunal a déclaré que les épaules arrondies et les angles des véhicules dominaient leur impression générale, et que les différences relevées par BYD n’étaient pas assez marquées pour la modifier sensiblement.
BYD vend le Ti7 en Chine depuis l’année dernière et affirme ne pas prévoir de le vendre dans l’UE. Jaguar Land Rover avait demandé l’interdiction des ventes dans l’UE et au Royaume-Uni, mais le tribunal a indiqué que la procédure néerlandaise lui permettait d’imposer une interdiction uniquement pour l’UE.
Cette décision concerne un litige distinct d’une précédente ordonnance d’un tribunal néerlandais, qui imposait à Jaguar Land Rover d’organiser la destruction de documents de BYD saisis comme éléments de preuve. Cette ordonnance ne tranchait pas la question de savoir si le Ti7 porte atteinte aux droits de Jaguar Land Rover sur son dessin.
Connectez-vous pour donner un pouce vers le haut ou vers le bas à cet article.
Tiré de la discussion
Discussion de test privée. Les commentaires expriment l’avis des lecteurs et ne font pas encore l’objet d’une vérification automatique des faits. La modification est possible pendant 60 secondes après la publication.
Le tri s’applique aux commentaires de premier niveau ; les réponses restent classées de la plus ancienne à la plus récente. Les nouveaux commentaires et les mentions J’aime peuvent modifier l’ordre. Actualisez pour voir le classement actuel.
Chargement des commentaires…