La BCE prévoit en octobre d’examiner les mesures de supervision bancaire encore en vigueur
Frank Elderson affirme que l’examen prévu par la BCE allègera le suivi des constats mineurs en matière de supervision bancaire, tout en maintenant des outils plus stricts pour les faiblesses importantes qui ne sont pas corrigées.
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La supervision bancaire de la BCE prévoit d’examiner ses mesures de supervision encore en vigueur à partir de la mi-octobre, a déclaré le vice-président Frank Elderson lors d’une conférence à Vienne, le 6 octobre 2026. Les banques seront informées des conséquences de cet examen pour leurs constats et leurs mesures. La BCE tiendra compte notamment de la gravité de chaque faiblesse sous-jacente, de son incidence sur la solidité financière d’une banque et des progrès réalisés pour y remédier. [1]
Selon l’approche prévue, les constats ayant le moins d’impact, dits constats F1, seront communiqués comme des observations de supervision plutôt que de donner lieu à des mesures. Les constats F2 de faible gravité et les mesures correspondantes pourront être clôturés lorsqu’une évaluation supplémentaire par les autorités de supervision ne sera plus justifiée. Elderson a également déclaré que la vérification obligatoire par l’audit interne ou la validation interne serait supprimée pour les constats de faible gravité liés aux modèles internes des banques. [1]
Ces changements s’appuient sur une approche fondée sur la gravité que la BCE a commencé à mettre en place en 2025. Les banques peuvent déjà clôturer elles-mêmes les constats de faible gravité, à condition de conserver des éléments justificatifs pour les futurs examens de supervision. Elderson a déclaré qu’un suivi allégé des problèmes mineurs permettrait de consacrer davantage d’attention aux risques importants, sans abaisser les normes de supervision. Lorsque les banques ne remédient pas rapidement à des faiblesses importantes, a-t-il ajouté, les autorités de supervision recourent davantage à des mesures progressives, notamment des exigences de fonds propres, des restrictions d’activité et des astreintes périodiques. [1]
Elderson a indiqué que les mesures encore en vigueur dans les banques importantes s’élevaient à environ 12 000 à la fin de 2025, soit une moyenne d’environ 100 par banque, avec des degrés de gravité allant de très faible à très élevé. Il a également déclaré que la BCE avait clôturé 1 200 mesures de plus qu’elle n’en avait créé en 2025 et que le stock restant avait diminué de 600 supplémentaires en 2026. Il n’a pas expliqué comment le nombre de clôtures de 2025 s’articule avec l’augmentation signalée des mesures encore en vigueur à la fin de cette année-là. [1]
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